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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES HALLES – BIOCOOP
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LA BIO DES HALLES, C'EST L'IDEE HALLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BIO DES HALLES, C'EST L'IDEE HALLES
LES HALLES – BIOCOOP, SARL

Numéro de dépôt :
4045307
Date de dépôt :
07/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/11/2023
LA BIO DES HALLES, C\'EST L\'IDEE HALLES de LES HALLES – BIOCOOP

Présentation de la marque LA BIO DES HALLES, C'EST L'IDEE HALLES

Déposée le 7 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES HALLES – BIOCOOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA BIO DES HALLES, C'EST L'IDEE HALLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES HALLES – BIOCOOP domicilié(e) 6 COUR DES HALLES - 25200 - MONTBELIARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 657 920 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES HALLES – BIOCOOP, M. ARIA PIERRE ETIENNE domicilié(e) 6 COUR DES HALLES - 25200 - MONTBELIARD - France.

La marque LA BIO DES HALLES, C'EST L'IDEE HALLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BIO DES HALLES, C'EST L'IDEE HALLES est expirée depuis le 7 novembre 2023.

LES HALLES – BIOCOOP a également déposé les autres marques suivantes : BIOCOOP LES HALLES, C'EST L'IDEE HALLES


LES HALLES – BIOCOOP, SARL - 6 COUR DES HALLES - 25200 - MONTBELIARD - France - SIREN 533657920


LES HALLES – BIOCOOP, M. ARIA PIERRE ETIENNE - 6 COUR DES HALLES - 25200 - MONTBELIARD - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement avec modification - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits étant exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux. Tous ces produits étant exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.